Déposée le 24 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS D'AUVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN BAPTISTE SEIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES FERMIERS D'AUVERGNE domicilié(e) Grande Rue, 89770 CHAILLEY (dossier no 2190529) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 562 947 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2190529) - France.
La marque JEAN BAPTISTE SEIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN BAPTISTE SEIVE est expirée depuis le 24 janvier 2011.
LES FERMIERS D'AUVERGNE a également déposé les autres marques suivantes : JEAN BAPTISTE SEIVE
LES FERMIERS D'AUVERGNE (Société Anonyme) - Grande Rue, 89770 CHAILLEY (dossier no 2190529) - France - SIREN 351562947
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2190529) - France
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2001 n°2190529 - Publication au BOPI 2001-01-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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